Le Syntec est l’accord de branche qui regroupe le plus de membre : plus de 800 000 salariés dans 80 000 entreprises sont sous cette convention !
Pourtant quand vous prenez un·e apprenti·e, c’est une vraie chasse au trésor pour estimer sa rémunération !
- les écoles ne veulent pas se prononcer sur les montants…
- le Syntec répond au téléphone, mais je n’ai rien trouvé de synthétique, complet ou à jour sur son site
- l’OPCO (ATLAS pour NOUS) est très sympa et répond, mais reconnaît aussi que c’est ultra-compliqué et que tout le monde se perd
- les comptables ont presque tout dans leur logiciel de paie, mais ne peuvent pas tout : c’est à vous de définir l’échelon et le coefficient ETAM en fonction du poste occupé… on va voir ça ensemble.
Voici donc le tuto ultime pour sauver des heures en recherches sur internet et au téléphone chaque année.
DISCLAIMER
Ce que j’écris ici est vrai à ce jour (septembre 2022) et ne rentre pas dans les finesses. Si votre apprentie était déjà apprentie précédemment, qu’elle prend directement une formation de 2 ans en 2ème année, ou autre subtilité, appelez directement des gens qualifiés !
Mieux : l’OPCO Atlas a commis son propre document assez clair
1. Déterminer le niveau du diplôme visé
Années après le Bac | Titre du diplôme | Niveau de diplôme |
– | CAP, BEP | 3 (anciennement V) |
Bac | Baccalauréat | 4 (anciennement IV) |
Bac+2 | DEUG, BTS, DUT, DEUST | 5 (anciennement III) |
Bac+3 | Licence, licence professionnelle | 6 (anciennement II) |
Bac+4 | Maîtrise, master 1 | 6 (anciennement II) |
Bac+5 | Master, diplôme d’études approfondies, diplôme d’études supérieures spécialisées, diplôme d’ingénieur | 7 (anciennement I) |
Bac+8 | Doctorat, habilitation à diriger des recherches | 8 (anciennement I) |
2. Déterminer le pourcentage de rémunération
SMIC mensuel au 1er mai 2023 : 1747,20 euros.
3. Déterminer le niveau ETAM
Pour les apprenti⋅es, c’est par défaut le niveau minimal, mais tout dépend des autres personnes à niveau équivalent dans votre entreprise, c’est vous qui choisissez.
Dans tous les cas le SMC correspondant ne peut pas être inférieur au SMIC
sinon :
https://www.syntec.fr/convention-collective/classification-etam/
et pour les cadres : https://www.syntec.fr/convention-collective/1627-2/
4. Déterminer le SMC (Salaire minimum conventionnel)
Sur le site du SYNTEC, ouvrez le dernier avenant « Salaire » ou mieux, sur LegiFrance .
Attention : si votre apprenti·e est cadre il existe une grille spécifique (dans le même avenant).
Dans tous les cas le SMC correspondant ne peut pas être inférieur au SMIC